L’assurance-vie

Un contrat pour épargner, valoriser un capital et le transmettre aux personnes de votre choix.

Famille courant dans un champ de blé au soleil

Un contrat, trois objectifs

L’assurance-vie est l’un des placements préférés des épargnants. Le contrat répond à plusieurs objectifs :

La protection

La protection de la personne de votre choix.

La transmission

La transmission de votre patrimoine avec un cadre fiscal avantageux.

La valorisation

La valorisation du capital investi.

Famille regardant l’horizon au coucher du soleil

Assurance-vie : pour qui ?

Tout le monde peut souscrire un contrat d’assurance-vie. Mieux vaut l’ouvrir tôt : vous prenez date et profitez plus vite d’une fiscalité avantageuse.

L’assurance-vie laisse aussi une grande liberté dans le choix des supports, selon votre profil de risque.

Ce que permet le contrat

Quatre usages, de l’épargne disponible au financement d’un projet immobilier.

Épargner sans bloquer le capital

Le capital dont le montant dépend de la valeur de rachat du contrat est toujours disponible.

Diversifier son patrimoine

Diversifier son patrimoine et ainsi réduire la volatilité grâce aux unités de compte (actions, obligations, immobilier…).

Obtenir une avance

Celle-ci s’analyse comme un prêt, qu’il faudra rembourser, mais qui s’avérera souvent moins onéreux qu’un prêt bancaire.

S’adosser à un crédit

S’adosser à un crédit, ce qui s’inscrit dans une stratégie d’acquisition d’un bien immobilier de rapport. Le capital n’est plus disponible pendant la durée du gage.

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La fiscalité du contrat

Deux moments à distinguer : les rachats, pendant la vie du contrat, et la transmission aux bénéficiaires.

Rachats, après 8 ans
Abattement annuel de 4 600 € (personne seule) ou 9 200 € (couple marié)
Versements avant 70 ans
Exonération de 152 500 € par bénéficiaire
Au-delà de l’abattement
20 % jusqu’à 700 000 €, puis 31,25 %
Versements après 70 ans
Abattement de 30 500 € pour l’ensemble des bénéficiaires

Les rachats

Les produits financiers des contrats d’assurance-vie sont imposés soit au barème progressif de l’IR soit au taux du prélèvement libératoire. Quel que soit le mode d’imposition choisi, après 8 ans un abattement annuel de 4 600 € pour une personne seule ou 9 200 € pour un couple marié s’applique sur l’assiette soumise à imposition (hors prélèvements sociaux).

Le tableau de synthèse ci-dessous reprend ces règles.

La succession

L’assurance-vie offre aussi des avantages successoraux.

Au niveau de la succession, l’Art. 990 du CGI (Code Général des Impôts) précise que pour les versements effectués avant 70 ans, vous obtenez une exonération de 152 500 € par bénéficiaire (tous contrats confondus). Au-delà de cet abattement, le prélèvement s’élève à 20 % pour la fraction de la part taxable de chaque bénéficiaire inférieure ou égale à 700 000 €, et à 31,25 % pour la fraction de la part taxable de chaque bénéficiaire excédant cette limite.

L’Art.757B du CGI précise que pour les versements effectués après 70 ans, les primes versées sont soumises aux droits de succession après un abattement de 30 500 euros pour l’ensemble des bénéficiaires, les plus-values réalisées sont exonérées de droit de succession.

Tableau de synthèse de la fiscalité des rachats sur les contrats d’assurance-vie, selon l’ancienneté du contrat, le montant des primes versées et le mode d’imposition
Mains tenant une famille découpée dans du papier

Le démembrement de la clause bénéficiaire

Le démembrement de la clause bénéficiaire est une autre technique d’optimisation fiscale basée sur l’utilisation du contrat d’assurance-vie.

L’objectif de cette désignation est d’organiser la transmission d’un capital dans le temps entre plusieurs bénéficiaires successifs, tout en aménageant les droits et obligations de chacun et en les faisant bénéficier d’une fiscalité avantageuse.

La rédaction de la clause devra être l’objet de toutes les attentions afin d’éviter les possibles situations conflictuelles.

Notre accompagnement

Trois temps, du choix du contrat à son suivi.

  1. Le choix du contrat

    Nous vous aidons d’abord à choisir le contrat : assurance-vie française, contrat luxembourgeois ou contrat de capitalisation, et rédaction de la clause bénéficiaire.

  2. La sélection des supports

    Nous sélectionnons ensuite les supports sur l’ensemble du marché, sans être liés à un assureur.

  3. Le suivi dans la durée

    Puis nous suivons votre contrat dans la durée : arbitrages, versements, mise à jour de vos objectifs.

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  • Conseiller en investissements financiers
  • Courtier en assurance, ORIAS n° 07008283
  • Membre du groupe Pelège

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